Sébastien Saint-Pasteur


De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050675656(source JORF)
désignation
29 Novembre 202429/11/2024
De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050675656(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202429/11/2024
De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Groupe:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050675656(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 202429/11/2024
De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050663991(source JORF)
désignation
27 Novembre 202427/11/2024
De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050660329(source JORF)
désignation
26 Novembre 202426/11/2024
De: Sébastien Saint-Pasteur
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050660329(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 202426/11/2024
De: Saint-Pasteur Sébastien
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.